Comment se passe le démembrement d’une assurance vie ?

Dans le but d’offrir un cadre de succession et de transition optimal en termes d’assurance vie, tout en mettant en avant une meilleure fiscalité, la clause bénéficiaire démembrée est un excellent outil qui permet au processus de bien se passer. Si vous ne savez pas ce que signifie le démembrement de la clause bénéficiaire et que vous souhaitez en savoir plus, vous êtes au bon endroit !

Comment se déroule le démembrement d’une assurance vie ?

Quand on démembre la clause bénéficiaire d’une assurance vie, cela signifie qu’on scinde les droits sur le capital. Le démembrement de la clause bénéficiaire reflète une répartition entre les différents agents qui composent le capital d’une assurance vie. Deux distinctions sont à faire :

• le quasi-usufruitier ;

• le nu-propriétaire.

La quasi-usufruitier, ou encore communément appelé l’usufruitier, est la personne qui va recevoir le capital après le décès du concerné par l’assurance vie, ceci lui permet d’accéder à la somme et au capital ainsi qu’aux fruits qu’elle comprend. Cela signifie aussi que l’usufruitier peut utiliser la somme qu’il/elle reçoit à sa guise. Quant au nu-propriétaire, il s’agit de bénéficiaires pour avoir droit à la créance de restitution du capital si l’usufruitier décède.

Entre autres, quand on démembre la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie, cela signifie qu’après la mort du souscripteur, son capital revient à l’usufruitier qui est dans la plupart du temps viager et après le décès de ce dernier, la propriété est complètement reconstituée au nu-propriétaire. Ce processus permet l’optimisation de la succession de l’assurance vie selon les besoins de la famille, mais surtout selon la volonté du souscripteur décédé.

En général, le conjoint est la personne désignée en tant qu’usufruitier, en recevant un capital d’assurance vie, cela lui permet d’avoir accès à une assurance vie individuelle, de faire un achat immobilier ou de résoudre des problèmes financiers suivant le décès du souscripteur. Dans d’autres situations, les enfants sont les nu-propriétaires, ce qui fait qu’ils n’auront pas accès au capital si le premier parent décède, mais si le deuxième décède (qui est dans cette situation l’usufruitier) ils auront accès à une créance de restitution.

Vous pouvez même réussir à optimiser la transmission de votre capital en offrant à l’un de vos enfants la position d’usufruitier. Si la personne possède des enfants, cela offre à vos petits-enfants la position de nus-propriétaires. Seul petit bémol, cela peut être un peu moins intéressant fiscalement parlant, mais est tout de même une situation et une solution faisable.

Objectif du démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie

Le démembrement de la clause bénéficiaire doit dans tous les cas et dans tous les contextes répondre à certains objectifs. Le but étant d’offrir aux successeurs des options d’optimisation dans le cadre de votre décès potentiel. Bien entendu, nous ne voulons pas penser à ce genre de situation, mais beaucoup d’entre nous préfèrent couvrir leurs arrières, surtout en ce qui concerne les conjoints, les enfants et les petits-enfants.

Afin de connaître l’objectif derrière le démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance-vie à laquelle vous avez souscrit, posez-vous certaines questions : si vous veniez à décéder, est-ce que votre conjoint aura besoin d’un capital ? Si la réponse est oui, souhaitez-vous que ce dernier utilise un capital précis ? Par exemple : un investissement en SCPI ou un achat immobilier, etc. Pensez aussi à vos enfants, voulez-vous qu’une partie du capital soit transférée à une autre personne en tant qu’usufruitier ou une nu-propriété ? Ou plutôt une propriété complète ? Le choix reste le vôtre et il dépend complètement de vos objectifs.

Pourquoi opter pour le démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie ?

Le premier avantage notable du démembrement de la clause bénéficiaire en assurance vie est aisément l’atout civil. Ce droit vous permet de procéder à l’optimisation de la transmission de votre capital vers votre conjoint ou encore vers vos enfants ou vos petits-enfants. Même si cela est une fraction, elle est assez notable et permet aux survivants de venir à bout de leurs besoins. Puisque l’assurance vie ne possède pas un atout de succession et qu’elle est traitée à part, le démembrement vous permet de décider comment se fera l’attribution du capital. Suivant le contrat que vous aurez signé avec votre assureur, vous aurez le droit de décider dans le cadre des limites proposées.

Bien entendu, le démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance vie n’est pas un processus qu’on fait sur un coup de tête. Si vous souhaitez aller jusqu’au bout avec cette décision, prenez le temps de bien vous informer sur les clauses du contrat.